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Comment fonctionne la télétransmission ?

12/6/2025

La télétransmission est définie comme étant un échange d’informations entre les différents acteurs lors d’un acte de soin. Grâce à la télétransmission, les acteurs et le patient gagnent du temps et n’ont pas à envoyer les différentes feuilles de soins. Dès lors que le patient utilise sa carte vitale durant une consultation, un examen ou n’importe quel acte médical. Les données informatisées seront envoyées automatiquement à l’Assurance Maladie et le remboursement sera mis en place. Qu’est-ce que la télétransmission ? Comment fonctionne-t-elle ? Quelle est son utilité ? Caree répond à toutes ces questions à travers cet article !

Sommaire

  1. Qu’est-ce que la télétransmission ?
  2. A quoi sert la télétransmission ?
  3. Quelles sont les démarches ?
  4. Les plus et moins du dispositif

Qu’est-ce que la télétransmission ?

La télétransmission est donc un dispositif mis en place afin d’échanger les informations entre tous les acteurs lors d’un acte de soin. L’objectif de ce dispositif est clair : simplifier au maximum les démarches. Elle simplifie et dispose les patients d’envoyer leurs feuilles de soins aux CPAM et accélère les démarches de remboursement. La télétransmission est également appelée Norme Ouverte d’Échange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs ou Noémie.

À quoi sert la télétransmission ?

Lorsque le patient rencontre un professionnel de santé et qu’il reçoit des soins. Il devra passer par la case carte vitale afin de transmettre les informations à l’assurance maladie puis à la complémentaire santé. Ce dispositif permet aux patients de gagner du temps et d’être remboursé plus rapidement.

Quelles sont les démarches ?

Pour profiter du système de télétransmission : il faut que le patient fournisse une copie du RIB et de l’attestation de sécurité sociale a son assurance maladie complémentaire.

Dès lors que le patient est facturé par un professionnel de santé, sa carte vitale doit être utilisée afin d’obtenir le remboursement d’une partie de vos frais par la Sécurité Sociale. Puis dans un second temps, la télétransmission sera effectuée avec la complémentaire santé du patient, qui en fonction du contrat de santé signé avec celle-ci devra rembourser le reste à la charge du patient.

Les plus et les moins du dispositif

La télétransmission comporte de nombreux avantages mais n’est pas parfaite et peut avoir du mal à fonctionner dans certaines situations. Les points positifs de ce dispositif sont nombreux comme :

  • Grâce à la carte vitale, Noémie simplifie les démarches entre les professionnels de santé, les patients et les caisses d’assurance-maladie.
  • Elle accélère les différents remboursements avec l’assurance maladie et les complémentaires santé. En seulement 2 jours après le remboursement de la Sécurité Sociale.
  • La télétransmission fluidifie tous les échanges entre les acteurs. Fut un temps où le patient envoyait ses fiches de soins et ses feuilles de remboursement à la Sécurité Sociale de lui-même. Une activité très chronophage désormais révolue puisque maintenant tout se fait automatiquement !

Les points négatifs liés au dispositif ne sont pas aussi nombreux que les avantages mais ils demeurent présents :

  • Lors d’un changement de mutuelle, il se peut que ça ait du mal à fonctionner. Pour régler le problème technique, il suffit au patient de contacter son ancienne mutuelle pour annuler sa connexion avec eux.

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